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1. Éditeur du site

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Président : M. Adrien Vasseur.
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Email : contact@motiondirect.pro.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

La direction de la publication est assurée par M. Adrien Vasseur, en sa qualité de président de Motion Direct.

4. Assurance et responsabilité

Motion Direct a souscrit un contrat de responsabilité civile professionnelle couvrant l'organisation et l'animation de ses plateaux de débat. Nos prestations sont encadrées par des conditions générales d'utilisation communiquées avant toute confirmation de mission.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, motions, formats de débat, visuels et éléments graphiques présents sur ce site appartiennent à Motion Direct, sauf mention contraire, et relèvent du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est prohibée.

6. Droit applicable

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